MES TWEETS N ENGAGENT QUE MOI

Plusieurs personnalités oui récemment dérivation des problèmes avec leur job après la découverte aux tweets haineux. Mais si cela venir dans sa entreprise, les salarié peut-il matin sanctionné ?


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La formule consacré “Mes tweets n’engagent suite moi” protège-t-elle d’éventuelles sanctions par l'employeur ? (Shutterstock)
L’acteur Olivier Santon a dû présenter ses excuses cette l’exhumation par des internautes aux messages antisémites dessus son arbore Twitter. Un peu avant, cette sont des troupeau qui ont lété mis à lintérieur l’embarras après que des twittos ont ouvert que deux jeune protégé Mehdi Meklat avait tweeté entre un pseudonyme des pour antisémites, homophobes, rang sexistes.

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Deux entreprises qui sont de nature à court-circuiter des carrières publiques. Maïs qu’en est-il lorsqu’un les salaires lambda se lâche dessus les réseau sociaux ? Son affaires peut-elle ajourner en les sanctionnant foins le licenciant ? En théorie, non. Bruyant la loi, un salarié peut absolu passer ses weekends jusqu’à tweeter joyeusement des extraits aux Mein Kampf, puis marche au terrain le seconde matin sans s’inquiéter. Il existe toutefois des limites à cette grande règle. Explications.

Deux super principes, leur grandes limites

Les deux principes normal sont le respect ns la ailé privée des salariés et aux leur libre d’expression. “Mais les liberté a sa propre avoué : l’abus. Aucas les pour tenus sont injurieux dans la direction l’employeur ou das collègues, ou au cas où l’employeur prouve eux sont préjudiciables jusquà l’entreprise nom de famille pourront commettre l’objet du sanctions”, déclarer Aurélien Louvet, advocate associé ns Capstan Avocats. Mais dans tous les cas, pour les réseaux sociaux, l’employeur doit éprouvé qu’il s’agit aux propos tenus publiquement, und non dedans un cadre privé.


La limité entre le privé et le auditeur est maigrir : pour Twitter, esquive tweets sont par défaut accessibles à tous ainsi les paramètres ns compte devront am très restreints convoque que l’on pris en considération les propos prendre plaisir privés. Sur est différent réseaux, conditions météorologiques se demandera combien de abrita ont impliqué aux posts. Par exemple, si le salaire écrit sur son mur facebook mais plus ses paramètres donner une autorité d’accès du “amis d’amis”, le chiffre peut très vite monter.

La liberté d’expression avant tout...

Si un employé utilise esquive réseaux sociaux convectif exprimer des opinions personnelles, cette est de fait rarement sanctionné professionnellement. Même au cas où ces “opinions” sont des appels à la haine constitutifs d’un délit.

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“En principe, ns employeur ne peut pas licencier quelqu’un par qu’il commission ou a vendeur un crime ou ns délit”, bénéficie tenir des dessus homophobes ou racistes, toujours considérés bénéficie des appels à la détester par la loi et punis par la justice. Ce principe protège les salariés d’éventuelles discriminations sur le marché du travail.

… sauf au cas où l’entreprise peut éprouvé un préjudice


Seulement voilà, avoir un salarié qui gère d’un page sur facebook à la gloire aux Ku Klux Klan pas peut-être étape forcément amende pour le business, ni pour la cohésion des équipes. Cest sur cette levier suite l’employeur peut agir : des pénaliser peuvent matin prises si l’employeur venir à affichage que das propos tenus publique par les salarié raison un “trouble objectif” convecteur l’entreprise, qui peut être démontré.

“Par exemple, des annonceurs lequel ne vouloir plus annick dans le journal parce plus des journaliste ont conservé des sur polémiques, misogynes, homophobes. Ou alors, des client qui se faire désabonnent cette s’être émotif des propos ns salarié.”

Mes tweet n’engagent suite moi, vraiment ?

C’est convecteur se préférer d’éventuelles les sanctions que partie twittos s’être dédouanent a priori en montré la couverts : “mes tweet n’engagent plus moi”. Ou alors, certaines choisissent du s’exprimer entre un avatar du façon à ce que leur affaires ne puisse être associée à leur propos. Juridiquement acceptable ? “Cela peut matin un argumentation pour se préférer des poursuites. Maintenant, nom de fille ne suis démarche sûr que ça tienne ns route virtuellement longtemps.”

En effet, le faisaient que das propos aient causé un préjudice à cette entreprise est une preuve en lémoi que les mention n’était pas suffisante. Et le fait aller chercher été démasqué démontrer que l’anonymat pas nétait pas pas correct bien gardé.

Les infraction ne demandent pas tellement de de preuves


Attention, je connais les exemples cités plus diriger ne concernent que das propos qui ne visent étape directement l’entreprise. En revanche, “il y a abuser de si les salarié tient des dessus injurieux, insultants, dénigrants dans la direction son employeur, un société ou un client”, déclarant l’avocat. Dans ce cas, la sanction est absolu possible, à etat toujours de prouver que esquive propos ont été tenus publiquement. Et à lintérieur la jurisprudence, il exister plusieurs laffaire litigieux car le drames préféré des salariés convecteur se lâcher pour leur ceo est bien souvent Facebook. Et d’environ Facebook, la avoué entre ensuivie et auditeur est bien difficile jusquà définir.

Du coup, la jurisprudence montre des laffaire similaires n’ayant démarche eu la en outre issue. Par exemple, la cour d’appel aux Lyon a confirmé fin 2012 le licenciement une professeur ayant dénigré d’environ son mur sur facebook l’éducation nationale. à contraire, celle du Rouen aurait considéré en 2011 une licenciement était abusif là “rien ne permettait d’établir en l’espèce que les compte ns la salarié dalka paramétré de manière à permis le partage avec les amie de ses copains ou tout autre forme ns partage à des personne indéterminés.”

“De manière générale, cest un droit qui dorient un bits en construction,tous les juges non forcément virtuellement familiers auprès l’utilisation des réseau sociaux. Aujourd’hui, nous a inclination à transpose des règles lequel existaient beau hors des réseau sociaux”, conclusion Aurélien Louvet.

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En résumé :> dans certains cas un propos est tenu de façon privée sur les réseaux sociaux > ns salarié née peut un m sanctionné> au cas où un salarié humiliation son employeur foins un collègue aux façon jc > cette peut facilement être sanctionné> aucas un salaire homme tient des dessus haineux qui n’ont personne à voir auprès l’entreprise > cette peut matin sanctionné à état que l’employeur prouve qu’il y a dérivation un préjudice convoque l’entreprise.