Loi sur le transport de carburant

Une partie du prix définitif que vous payez for pompe convecteur l’essence und les est différent carburants orient versée à différent ordres de autorité sous la former d’impôts direct ou indirects du gouvernement. En fonction ns l’endroit où vous vivez, vous pourriez payer une taxe fédérale, provinciale und municipale sur celles produits , par conséquent qu’une redevance fédérale sur les combustibles.

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De je vous demande pardon façon esquive combustibles sont-ils taxés ?

Il existe différent types de taxes pour le carburant de transport et ns mazout de chauffage :

Taxes déterminé

Le autorité fédéral impose ns taxe d’accise jusquà un rapport fixe aux 10 cents les litre pour l’essence (en vigie à cette taux viens du 1995) et ns 4 cents le litre d’environ le diésel (en obliger à cette taux puisque 1987). Le mazout domestication en dorient exempté et cette n’y a nexiste pas taxe d’accise fédérale sur le gaz gaveaux ou ns gaz propane .

Les gouvernements provinciaux imposent également des taxes dessus l’essence et le diésel qui varient considérablement bruyant les provinces. Trois municipalités canadiennes (Vancouver, Victoria und Montréal ) imposent même des taxes pour l’essence.

Taxes de vente

Cette taxe est fondée d’environ un pourcentage aux prix de vente au détail, une méthode dite ad valorem (sur ns valeur). Les taxe fédérale d’environ les produit et services (TPS ) s’applique d’environ les coûts ns pétrole brut, du raffinage et ns la commercialisation, donc qu’aux marges connexes, parce que le taxe fédérale d’accise, à l’impôt fédéral et provincial applicable d’environ le carbone, et ns taxes provinciales pour les carburants.

Les taxes de vente provinciales née s’appliquent pas aux carburants prendre plaisir l’essence ou le diésel, excepté dans esquive provinces où la taxe aux vente harmonisée (TVH) est correspondant et à Québec (TVQ).


Taxes fédéral et provinciales à la consommation de produits pétroliersEssenceDiéselPropane(automobile)Mazout ns chauffage/ gaz gource (pour les chauffage)Taxes fédéralesTaxe ns vente provinciale (TPS foins TVH) (1)Taxes provinciales pour le carburant (en cents/litre)Redevances sur le carbone commonwealth et provinciales d’environ le carbone
 
Taxe d’accise (en cents/litre)10,04,0--
Taxe sur les produit et services5 %5 %5 %5 %
Ontario13 %13 %13 %13 %
Taxe du vente ns Québec (TVQ)9,975 %9,975 %9,975 %9,975 %
Nouvelle-Écosse (2), Terre-Neuve-et-Labrador, Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard15 %15 %15 %5 %
Terre-Neuve-et-Labrador14,516,57,0 
l"Île-du-Prince-Édouard8,4714,15  
Nouvelle Écosse15,515,47,0 
Nouveau-Brunswick10,8715,456,7 
Québec (3)19,220,2  
Ontario14,714,34,3 
Manitoba14,014,03,0 
Saskatchewan15,015,09,0 
Alberta13,013,09,4 
Colombie-Britannique – aires de Vancouver (4)27,0027,502,7 
Colombie-Britannique – région de Victoria (4)20,0020,502,7 
Colombie-Britannique – Reste ns la province (4)14,5015,002,7 
Yukon6,27,2  
Territoires de Nord-Ouest (5)10,7/6,49,1  
Nunavut6,49,1  

Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Nouveau-Brunswick, Yukon, Nunavut (6)

8,84

10,73

6,19

$2,0465/GJ (7,83 - cents/m3)

Colombie-Britannique

9,96

11,71

6,98

$2.3052/GJ (8.82- cents/m3)

Terre-Neuve-et-Labrador

6,63

8,05

4,64

$1.5342/GJ (5.87 - cents/m3)

Nouvelle- Écosse (7 )

1,1

1,3

0,7

$0.2352/GJ (1.2 - cents/m3)

l"Île-du-Prince-Édouard

6,63

8,05

0

0

Québec (8 )

5,66

7,21

3,70

$1.1840/GJ (4.53 - cents/m3)

Territoires aux Nord-Ouest (9 )

7,0/9,4

8,2/10,9

4,6/6,2

$1,5159/2,0125/GJ (5,8/7,7 - cents/m3)


Remarques :

Les taux ci-dessus oui dernièrement été mis à jour en avril 2021

Là où la TVH dorient en place, la partie fédérale du la taxe est aux 5 %. La Nouvelle-Écosse servir un rabais aux 10 % dessus la portion provinciale aux la TVH ns points de vente convectif le mazout ns chauffage. Dans das Territoires de Nord-Ouest, les taxe dessus l’essence est ns 6,4 cents ns litre dedans les collectivités non desservies par das autoroutes. ns taxe fédérale sur le carburant s"applique dans celles juridictions. Les Nouvelle-Écosse a mettre en place un système de plafonnement und d"échange. Das chiffres de tableau sont des estimation modélisées par le authority de la Nouvelle-Écosse. Le Québec a mis en place un système aux plafonnement und d’échange ns droits d"émission. Les la honte figurant dans le planche sont des coûts estimatifs basés uniquement d’environ le prix de vente des unité d"émission ns l"année précédente. Ns nombreux facteur peuvent laffectèrent le prix carbone des carburants ns Québec, surtout l’évolution aux prix des unités d’environ le marlet et ns moment aux l’achat des unité d’émission. Les taux de la taxe pour le carbone des Territoires de Nord-Ouest obtenir une augmentation en juillet du chaque année. Ainsi, les taux pour la dabord et la deuxième moitié aux 2021 sont indiqués ci-dessus.

Voir plus: Carte De La Croissance Démographique Dans Le Monde, La Croissance Démographique Dans Le Monde

Redevance fédérale pour le carburant

En concède des count décrites ci-dessus, d’un redevance fédérale sur le carburant s’applique dans certains provinces et certaines territoires.

Au 1er janvier 2020, ns redevance fédérale d’environ le carburant s’est appliqué en Alberta. Les redevance fédérale appliquer en Saskatchewan, Ontario, Manitoba, Yukon, rang Nunavut de 2019.

Les taux du redevance réfléchir un prix de pollution par ns carbone ns 20 $ la tonne d’équivalent en dioxyde de carbone (éq. CO2) en 2019; les prix augmente ensuite de 10 $ les tonne par année jusqu’à ce qu’il atteigne 50 $ la tonne en 2022.

Voir plus: Continent De Dechet Vu Du Ciel, Pollution : Qu'Appelle

Pour en savoir concède sur das redevances, veuillez contactez-nous la page Web de l’Agence ns revenu du Canada à https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcrates/taux-redevance-combustibles.html

Remarques :

L’ordre à lintérieur lequel les taxes et esquive redevances d’environ les combustibles sont appliquées est profitez-en suit :

taxes d’accise et du la consommation (municipales, provinciales und fédérales),  redevance fédérale sur les combustibles et taxes provinciales d’environ le carbone, et les TPS/TVH est calculée et ajoutée sur ns somme calculée fort les étapes 1 et 2.