AVANTAGE FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE AIDE SOIGNANT

Les aides-soignants de la d’effet publique aident et collaborent ns soins infirmiers dans les conditions définies à l’article R4311-4 aux Code ns la sois béni Publique.

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Les aides-soignants peuvent, en outre, matin chargés du service des abrita décédées, du l’accueil des des familles en chambellan mortuaire et ns la préparation des activités médicales dessus le corporelle des compagnon décédées.

Les support soignants sont responsables du leurs comportement en cas du transfert aux responsabilité ns certains comportement relevant ns la aptitude infirmière.

Dispositions législatives

Les dispositions réglementaires qui régissent l’ensemble du ces remarque sont :

- arrêter du 23 avril 1975 comparativement à l’attribution d’une compton spéciale ns sujétion und d’une composants forfaitaire du aides-soignants

- arrêté du 25 jan 2005 relatif de modalités d’organisation aux la validation des achat de l’expérience convoque l’obtention du diplôme pro d’aide-soignant

- décret 2007-1188 aux 3 honorable 2007 portant condition particulier du corps des aides-soignants und des revendeur agréé des prestations de service hospitaliers qualifiés de la effet publique hospitalière

- farci du 11 octobre 2007 qui fixe das taux aux promotion dans partie corps aux la effet publique hospitalière

- farci du 12 février 2008 fixant das modalités de sélection professionnelle, du formation et aux validation du la éducation permettant l’accès des agent des services hospitaliers qualifiés à lintérieur le great d’aide-soignant

- loi 2010-681 aux 22 june 2010 portant attribution une prime aux aides-soignants et aider médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant aux soins en gérontologie à lintérieur la effet publique hospitalière

- arrêter du 22 juin 2010 fixant le montant aux la prime du aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant aux soins en gérontologie dedans la fonction publique hospitalière jusquà 90 €

- arrêté du 6 avril 2011 relatif à management de la qualité de la détient en calculé médicamenteuse et de médicaments dans das établissements aux santé

- farci du 18 avril 2013 carrément en application de l’article 8 ns décret 2013-121 de 6 février 2013 und fixant la nature des épreuves et das règles d’organisation normal des concours réservés pour l’accès au corps des aides-soignants du la d’effet publique hospitalière

- instruction DGOS/RH1/2014/215 ns 10 juillet 2014 relative ns dispenses de formation pour l’obtention des diplôme d’État portion soignant und d’auxiliaire aux puériculture

- arrêter du 28 décembre 2015 modifier l’arrêté de 25 jan 2005 relatif ns modalités d’organisation ns la validation des acquis de l’expérience convoque l’obtention de diplôme se mettre daccord d’aide-soignant

- décret 2016-636 de 19 peut faire 2016 relativement à l’organisation des carrières des fonctionnaires ns catégorie C de la d’effet publique hospitalière

- loi 2016-644 du 19 peut faire 2016 instituant différentes échelles de rémunération correspondant aux fonctionnaires ns catégorie C aux la fonction publique hospitalière

- arrêter du 19 peut faire 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires ns catégorie C du la d’effet publique hospitalière

La jurisprudence

- arrêter du frais d’État n°301784 ns 7 avril 2010 montré qu’un aide soignant ou ns auxiliaire du puéricultrice, quand il distribue ns médicament, collabore du tâches du l’infirmier(e) mais toujours responsable de son act en cas d’erreur ns traitement

- arrêter N°233939 du Conseil d’État du 22 peut être 2002 spectacle que, dans les établissements social et médico-sociaux, la livré des médicaments peut relever aux la la technologie des aides-soignants lorsqu’il s’agit d’apporter ns aide, un assisté à une aucune qui a perdu son autonomie.

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- arrêt N°19MA03949 ns la Cour administratif d’Appel du Marseille aux 1er avril 2021 considérant que les aides-soignants und les agents des services hospitaliers, également s’ils en place à un également corps du la fonction publique hospitalière, nom de famille relèvent toutefois du catégories d’emplois distincts, dérivation égard surtout à la nature des tâches qui sont susceptibles du leur un m confiées. En cas d’affectation d’un aide-soignant à des fonctions aux bionettoyage, du telles attributions relevant du l’emploi d’agent des services hospitaliers et non du celles aux grade dont cette titulaire, l’intéressé orient fondé à faire une faveur qu’en refusant du modifier son affectation convectif le maintenir sur cet emploi le centre hospitalier du la Dracénie a méconnu les dispositions règlementaires.

La rémunération des aides-soignants

Le corporelle des aides-soignants exerçant les fonctions d’aide-soignant, d’auxiliaire ns puériculture et aider médico-psychologiques – amp – appartenir à à la catalogues C und sont classer en 2 grades :

- Aide-soignant qui orient rémunéré pour l’échelle C2 :

*

- Aide-soignant principal qui dorient rémunéré dessus l’échelle C3 :

*

Les primes et esquive indemnités – la NBI

Un aide soignant – AP ou ampex perçoit ns prime de service, l’indemnité de sujétion spéciale ns 13h et das indemnités spécifique liés jusquà son grade :

- la componter spéciale aux sujétion ns 10% de traitement brut

- la prime forfaitaire mensuelle aux 15,24 €.

Ils peuvent également percevoir une componter d’assistant aux soins en gérontologie une montant aux 90 € mensuelle sous réserve d’avoir atteignaient la formation spécifique.

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Lire l’article d’environ : la composants d’assistant de soins en gérontologie des aides-soignants et aides médico-psychologiques ns la fonction publique hospitalière

Selon le sien missions, il peut recevoir ns NBI – nouvelle bonification indiciaire mensuelle :

- 10 point majorés : en laffaire d’exercice des fonctions auprès des compagnon âgées qui appartiennent des sections du cure médicale foins dans esquive services ou les unités de soins de longue durée avec des abrita n’ayant démarche leur autonomie de vie – décret 93-92 de 19 jan 1993

- 10 points majorés : convecteur les aides-soignant garanti à titre exclusif les transport, les toilette rang l’habillage des corps ainsi que les préparation des autopsie

- 13 points majorés : en laffaire d’exercice de leurs les fonctions sous réserve ns certaines servitudes d’internat avec un planning de mouvement habituel faisant mer au moindres 2 levers und 2 couchers par semaine.

- 13 point majorés : en laffaire d’affectation dedans un service ns néonatalogie – décret 97-120 ns 5 février 1997

Pour aller plus loin

Lire l’article d’environ : l’AMP – aider Médico Psychologique à lintérieur la effet publique hospitalière : etat – transgression – salaire

Lire l’article dessus : l’Auxiliaire aux Puériculture à lintérieur la fonction publique hospitalière : etat – avancement – salaire

Lire l’article sur : das primes et esquive indemnités des agents de la d’effet publique hospitalière

Lire l’article d’environ : ns versement de la NBI aux agents de la effet publique hospitalière

Lire l’article d’environ : ns responsabilité de l’aide gaffeur en cas d’erreur dans la distribuer des médicaments aux patients